Mentions légales
Informations légales relatives au site conteurdevitesse.com, conformément à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
01Éditeur du site
Le site conteurdevitesse.com est édité par :
- Dénomination sociale
- Conteur de Vitesse
- Forme juridique
- SARL, société à responsabilité limitée
- Capital social
- 2 000 euros
- Siège social
- 303 avenue du Peymian, 13600 La Ciotat, France
- RCS
- Marseille 538 487 208
- SIRET
- 538 487 208 00034
- Code APE / NAF
- 6201Z, programmation informatique
- TVA intracommunautaire
- FR65 538 487 208
- Téléphone
- 06 61 10 31 44
- Courriel
- contact@conteurdevitesse.com
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Philippe Hortail, en sa qualité de gérant de Conteur de Vitesse.
Il peut être contacté à l’adresse contact@conteurdevitesse.com ou par courrier au siège social indiqué ci-dessus.
03Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- Avalia
- Adresse
- 22 boulevard Riondel, 38160 Saint-Marcellin, France
04Sites et services édités par Conteur de Vitesse
Outre le présent site, Conteur de Vitesse édite et exploite les médias suivants, qui disposent de leurs propres mentions légales :
Conteur de Vitesse développe et commercialise DIXITOO, solution d’agent conversationnel, et le service de certification de documents blockchain CertifiK.
05Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, logotypes, marques, chartes graphiques, bases de données et développements informatiques, est la propriété exclusive de Conteur de Vitesse ou de ses partenaires, et est protégé par le code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Conteur de Vitesse. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
La citation d’un extrait est admise dans les conditions prévues par la loi, sous réserve d’indiquer clairement la source et d’ajouter un lien vers la page d’origine.
Marques et logotypes de tiers
Les marques automobiles et les logotypes des sociétés citées sur ce site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention est faite à des fins d’information ou de référence de travaux réalisés, et n’implique aucun lien de partenariat ou d’affiliation autre que ceux expressément décrits.
06Crédits
- Conception, direction artistique et développement : Conteur de Vitesse
- Photographies et vidéos : Conteur de Vitesse, sauf mention contraire portée sur le média concerné
- Typographies : Horizon sous licence, Source Serif 4 et Montserrat (licence SIL Open Font)
07Données personnelles
Les données que vous nous transmettez par le formulaire de contact ou par l’agent conversationnel DIXITOO sont collectées par Conteur de Vitesse aux seules fins de traiter votre demande. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni louées à des tiers.
Conformément au règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur les données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à contact@conteurdevitesse.com ou par courrier au siège social. Une réponse vous sera apportée dans un délai d’un mois.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, www.cnil.fr.
Le détail des traitements, des durées de conservation et des destinataires figure dans notre politique de confidentialité.
08Cookies et mesure d’audience
Ce site dépose des cookies nécessaires à son fonctionnement, ainsi que, sous réserve de votre consentement, des cookies de mesure d’audience destinés à comprendre la fréquentation des pages.
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09Liens hypertextes
Ce site comporte des liens vers des sites tiers. Conteur de Vitesse n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y figurent ou à l’usage qui en est fait.
La création d’un lien vers ce site est libre, à condition qu’il ouvre une page dans une fenêtre autonome et que la provenance soit clairement identifiable. Conteur de Vitesse se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estimerait contraire à ses intérêts ou à son image.
10Responsabilité
Conteur de Vitesse apporte le plus grand soin à l’exactitude des informations publiées sur ce site et les met à jour régulièrement. Elle ne peut toutefois garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs, d’omissions ou d’obsolescence, et ne saurait être tenue responsable d’un préjudice résultant de leur utilisation.
Les descriptions de prestations et les exemples de réalisations présentés sur ce site ont une valeur informative et ne constituent pas une offre contractuelle. Seule une proposition écrite et signée engage Conteur de Vitesse.
Conteur de Vitesse ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du site, quelle qu’en soit la cause, ni des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.
11Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.
12Signalement
Tout contenu que vous estimeriez illicite ou portant atteinte à vos droits peut être signalé à contact@conteurdevitesse.com. Merci d’y joindre l’adresse exacte de la page concernée et les motifs de votre demande.
Dernière mise à jour : 17 août 2026
